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Marques déposées par la société DU DOMAINE FOULAQUIER
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Foulaquier, Mas Foulaquier, Domaine Foulaquier, Chateau Foulaquier
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Foulaquier, Mas Foulaquier, Domaine Foulaquier, Chateau Foulaquier
SCEA DU DOMAINE FOULAQUIER, Société civile d’exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3771739
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2030
Foulaquier, Mas Foulaquier, Domaine Foulaquier, Chateau Foulaquier de DU DOMAINE FOULAQUIER

Présentation de la marque Foulaquier, Mas Foulaquier, Domaine Foulaquier, Chateau Foulaquier

Déposée le 5 octobre 2010 par la société DU DOMAINE FOULAQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Foulaquier, Mas Foulaquier, Domaine Foulaquier, Chateau Foulaquier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la société DU DOMAINE FOULAQUIER domicilié(e) 1 Route des Embruscalles, Domaine de Foulaquier, 34270 CLARET - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 231 315 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Berthet Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France.

La marque Foulaquier, Mas Foulaquier, Domaine Foulaquier, Chateau Foulaquier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Foulaquier, Mas Foulaquier, Domaine Foulaquier, Chateau Foulaquier arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.

DU DOMAINE FOULAQUIER a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT DUC , GRAN'TONILLIÈRES , LA CHOUETTE BLANCHE , LES AMOURS VENDANGEURS , L'OISEAU BLANC , VIOLETTA , FOULAQUIER mas


SCEA DU DOMAINE FOULAQUIER, Société civile d’exploitation agricole - 1 Route des Embruscalles, Domaine de Foulaquier, 34270 CLARET - France - SIREN 423231315


PROMARK, M. Berthet Alain - 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2020 n°2762474 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.